Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAMANT DU CHATEAU DE TERREFORT QUANCARD
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD, société civile agricole

Numéro de dépôt :
1677785
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2001
DIAMANT DU CHATEAU DE TERREFORT QUANCARD de SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD

Présentation de la marque DIAMANT DU CHATEAU DE TERREFORT QUANCARD

Déposée le 9 juillet 1991 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAMANT DU CHATEAU DE TERREFORT QUANCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD domicilié(e) 33240 CUBZAC-LES-PONTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque DIAMANT DU CHATEAU DE TERREFORT QUANCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAMANT DU CHATEAU DE TERREFORT QUANCARD est expirée depuis le 9 juillet 2001.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE TERREFORT QUANCARD , CLOS DAUBIAC , DIAMANT DU CHATEAU DE TERREFORT QUANCARD , CLOS DAUBIAC


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD, société civile agricole - 33240 CUBZAC-LES-PONTS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Vin blanc d'appellation d'origine Bordeaux supérieur contrôlée, provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD